Règlement des cours et des stages - Ecole de Broderie d'Art

ECOLE DE BRODERIE D’ART
Siège social :16 rue Haute, 29000 QUIMPER

Le règlement intérieur définit le mode de fonctionnement des antennes de l’école de broderie d’Art. Il indique à chacun les modalités de respect et ses obligations, mais également les modalités d’exercice de ses droits dans le cadre d’un établissement recevant du public. Il constitue un support essentiel pour instaurer un véritable dialogue ainsi que des rapports de coopération avec les enseignants, les élèves et les stagiaires qui vont investir les cours de l’école de broderie d’Art. Une équipe de professionnels est garante du bon fonctionnement et de la sécurité des personnes physiques et morales intégrants nos séances de cours ou stages de broderie.

Préambule
L’école de broderie d’Art est un lieu convivial, de rencontres, d’apprentissage, de partage de savoir-faire et de connaissances. Les différents lieux de cours de l’école de broderie d’Art sont dédiés à toutes les personnes ayant la volonté de se former à titre de loisir en broderie d’art. Chacun peut venir s’exprimer librement, être accueilli, écouté, informé, orienté et associé aux éventuelles actions engagées.
L’école de broderie d’Art est ouverte à tous, sans distinction de sexe, d’âge, d’origine, de culture, de croyance et d’appartenance politique. L’école de broderie d’Art est un lieu où chacun trouve l’occasion d’exprimer sa créativité.
De plus, l’école de broderie d’Art se base sur trois valeurs que sont :
– la solidité et la qualité de l’enseignement ;
– le désir ardent de transmettre ;
– l’intérêt commun dans le processus de création.

A- ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DE L’ECOLE DE BRODERIE D’ART :
L’école de broderie d’Art :
Le siège social est situé au 16 rue Haute, 29000 QUIMPER
Tél. : 02 98 95 23 66
contact@ecoledebroderie.com

I ‐ L’accueil :
Jours et heures d’ouverture administrative :
Du lundi au vendredi de 09h00 à 12h00 et de 13h00 à 17h00
Jours et heures d’ouverture de la boutique-mercerie et de l’espace exposition BARADOZ :
D’octobre à fin juin :
Du mardi au samedi de 10h00 à 12h00 et de 13h30 à 18h00, fermé le mercredi matin.
De juillet à fin septembre :
Du mardi au samedi de 10h00 à 12h00 et de 13h30 à 18h00, fermé le mercredi matin.
Il est demandé pour toute visite de l’espace exposition BARADOZ de se renseigner au préalable des conditions d’exposition en cours. Merci de vous présenter, au plus tard, une demi-heure avant la fermeture de chacune des plages horaires (matinées et après-midi).
Il est demandé aux élèves d’avoir un comportement respectueux envers les enseignants et les participants au sein de l’école de broderie. De ne pas fumer dans les locaux et de ne pas faire rentrer les animaux, même tenus en laisse.

II ‐ Inscriptions :
Aux cours :
Il est demandé de respecter les conditions, les modalités et les différentes dates de début et fin de périodes d’inscription.
Pour participer aux cours l’école de broderie d’Art, il faut obligatoirement être inscrit.
Les inscriptions nominatives se font directement auprès du pôle administratif (horaires ci-dessus).
L’inscription reste individuelle et nominative, c’est-à-dire que chaque élève s’inscrit personnellement, sans le recours d’une personne tierce.
Chacune des inscriptions sera prise en compte par ordre d’arrivée, que vous ayez privilégié la voie téléphonique, postale ou électronique. Seront constituées des listes d’attente en cas de demandes excessive sur les effectifs établis par lieux de cours. De la même manière, seront appelées dans l’ordre des demandes, les personnes sur liste complémentaires.
Un message de confirmation vous est envoyé à chaque inscription ou réinscription, environ 1 mois à 3 semaines avant le début des cours, par courriel. Ce message vous informe sur les modalités pratiques (géographiques notamment) et les besoins en fournitures supplémentaires (tambour, métier, etc.) ou le cas échéant sur le trousseau du matériel générique à prévoir.
S’inscrire directement à l’année est possible mais n’est pas envisageable dans le cas d’une première inscription en niveau débutant (quelle que soit la technique choisie).
Les personnes inscrites au premier trimestre auront la priorité pour le trimestre suivant.
Aux stages :
Il est demandé de respecter les conditions, les modalités et les différentes dates de début et fin de périodes d’inscription.
Pour participer aux stages de l’école de broderie d’Art, il faut obligatoirement être inscrit.
Les inscriptions nominatives se font directement auprès du pôle administratif (horaires ci-dessus).
Chacune des inscriptions est prise en compte par ordre d’arrivée, que vous ayez privilégié la voie téléphonique, postale ou électronique. Sont constituées des listes d’attente en cas de demandes excessives sur les effectifs établis par lieux de stage. De la même manière, sont appelées dans l’ordre des demandes, les personnes sur listes complémentaires.
Un message de confirmation vous est envoyé à chaque inscription ou réinscription, environ 1 mois à 3 semaines avant le début des stages, par courriel. Ce message vous informe sur les modalités pratiques (géographiques notamment) et les besoins en fournitures supplémentaires (tambour, métier, etc.) ou le cas échéant sur le trousseau du matériel générique à prévoir.
Le versement des arrhes est obligatoire pour garantir sa place et son inscription. Le solde restant est réglé sur place le premier jour de stage. Les chèques de banques étrangères ne sont pas acceptés.

III ‐ Modalités de règlement cours :
Le paiement est obligatoire suivant les tarifs en vigueur, allant du 1er septembre au 30 juin de la saison en cours. Pour un paiement à l’année, le règlement peut être fragmenté en plusieurs fois (3 maximum), et encaissé dans sa totalité, au plus tard, fin février. Le paiement par chèques vacances reste possible.
Les chèques de banques étrangères ne sont pas acceptés.
Le règlement sera demandé, suivant la formule choisie, le premier jour de chacun des débuts de trimestres.

IV – L’offre de cours :
L’école de broderie d’Art se réserve le droit d’annuler une séance selon le nombre d’inscrits, mais ce uniquement à chaque jonction de trimestre, et ce uniquement en ayant informé les différents participants en question, avec un délai de prévenance raisonné et raisonnable. Il en est de même pour la mobilisation d’un ou plusieurs enseignants, qui se fera suivant un effectif minimum d’inscrits.
Les horaires seront communiqués sur le programme annuel (flyer) par lieux de cours. La ponctualité doit impérativement être respectée.

V – Les absences :
De la part des élèves :
Toute absence non justifiée et/ou répétée, doit être impérativement récupérée durant le trimestre en cours et ne donne pas lieu à un remboursement partiel ou total (Cf : II ‐ Inscriptions).
Il n’y a aucun délai de prévenance à respecter quant aux absences, mais il est demandé d’observer un savoir-vivre et un savoir-être, si vous êtes dans la capacité de nous indiquer votre absence à l’avance.
Toutefois, il est demandé de se responsabiliser, c’est pourquoi nous instaurons des quotas de récupérations par type et volume horaire de cours :
• 2 rattrapages maximum par trimestre sur les cours de 2h et de 3h ;
• 1 rattrapage toléré sur les cours de 6h.
De plus, cela permet de prévoir les rattrapages éventuels, et garantit l’aspect qualitatif des autres séances où seront programmées les récupérations. Ainsi, les élèves des autres séances, auront aussi la primeur de ne pas récolter des effectifs hors-norme.
Nous offrirons les rattrapages de cours manqués selon les disponibilités restantes.
Les absences et éventualités de rattrapages, sont à signaler à l’enseignant dans un premier temps. Le pôle administratif peut être consulté, si l’organisation des récupérations devient compliquée ou trop lourde en termes de gestion. (Horaires ci-dessus).
Il n’y aura pas d’avoir d’une saison sur l’autre (sauf cas exceptionnel, prendre contact avec l’administration).
De la part de l’école :
Si un enseignant est malade ou encore s’il y a une impossibilité exceptionnelle pour assurer la dispense du cours, nous nous permettrons de vous prévenir par sms, pour un cours ayant lieu directement dans l’heure ou les deux heures. Pour ceux qui ne disposeraient pas de cellulaire, nous utiliserons la ligne fixe du domicile renseignée dans la fiche d’inscription.
Sinon, nous privilégierons le mail/courriel pour des cours qui auraient lieu plusieurs heures après, voire le lendemain de la prise de décision d’annulation. Les modalités de rattrapage seront alors mises en œuvre de concert, par l’enseignant et le pôle administratif. Vous en serez informés à l’avance par courriel.

VI ‐ Responsabilité et assurance :
Toute personne inscrite aux séances proposées par l’école de broderie d’Art doit pouvoir justifier d’une assurance « responsabilité civile » en cours de validité pour couvrir les risques encourus par eux‐mêmes et/ ou causés à un tiers. Cependant, l’attestation ne sera pas demandée à l’inscription, car tout accident ou sinistre survenu lors d’un cours, relève de la responsabilité civile ou pénale de chaque participant.
L’Ecole de broderie d’Art est elle-même assurée en responsabilité civile auprès de AXA Assurance (n°de contrat 7 213 726 204).

V ‐ Règles de vie collective :
Toute personne fréquentant l’école de broderie d’Art, s’engage à respecter les règles de vie comme la politesse et la courtoisie, de ne pas avoir de propos discriminatoire, de respecter la parole de l’autre, de ne pas agresser verbalement ni physiquement quiconque, de ne pas crier dans les lieux de cours et de laisser son portable sur le mode silencieux. Les différentes salles où sont dispensés les cours, sont des lieux neutres, les conflits extérieurs ne doivent pas y être.

B_ LE MATERIEL ET MISE A DISPOSITION DE MOTIFS :
I – Cadre légal :
Sont compris dans le prix des différentes formules d’inscription, les fils de base, tissus de base et motifs propres à chaque technique proposée.
Tout plagiat, reproduction, copie, copier/coller, photos sont formellement interdits. L’école de broderie d’Art est enregistrée et protégée au BOPI (Bulletin officiel de la protection intellectuelle), auprès de l’INPI (L’institut national de la protection intellectuelle). Tout plagiat, reproduction, copie, copier/coller, prise de photos, et diffusion, revente, réutilisation à titre personnel ou encore dans le cadre d’une relation marchande, serait fortement sanctionné par la loi.
Pour les vidéos prises lors des cours, il sera demandé d’observer scrupuleusement le droit à l’image de l’enseignant, et de limiter à une vidéo par lieux de cours et par trimestre.
Du matériel complémentaire peut vous êtes demandé, si le projet personnel dépasse le forfait matériel de base, engagé sur les différents thèmes abordés au cours de la saison.

II – Mise à disposition de mobilier :
Il est impératif de respecter le mobilier fourni par les différents lieux de cours, d’en prendre soin, de ne pas gaspiller (eau et électricité) et de ranger le matériel utilisé. Ne pas emprunter de matériel ponctuellement ou définitivement. La propreté des bâtiments est l’affaire de tous, il est demandé de laisser les locaux propres après chaque cours (mise à disposition de matériel adapté). Il faut aussi être respectueux des autres activités qui se déroulent en parallèle dans les autres salles. Chacun est responsable de ses effets personnels.
Veuillez également tenir compte des règles de chacun lieu de cours en termes de possibilité de restauration autorisée sur place ou non. Veillez à respecter les consignes internes à chaque établissement.

C– REGLEMENT EUROPEEN SUR LA PROTECTION DES DONNEES
(RGPD) :
Toute donnée personnelle transmise à l’école de broderie d’Art, sera utilisée uniquement pour les communications relatives à vos différents types d’inscription ; afin de vous faire parvenir la lettre d’information de l’école et/ou encore pour vous vous tenir informés sur les aléas éventuels d’un cours. Le responsable des traitements est Monsieur Yann LAGOUTTE, Directeur. La déléguée à la protection des données est Madame DORVAL Karine, responsable commerciale. Vous pouvez à tout moment, exercer votre droit de rétraction, votre droit à l’effacement, votre droit à l’oubli et votre droit à la portabilité, limitation ou encore opposition sur vos données personnelles.
Conformément aux dispositions de l’article 5 du Règlement européen 2016/679, la collecte et le traitement des données des élèves respectent les principes suivants :
Licéité, loyauté et transparence : Les données ne peuvent être collectées et traitées qu’avec le consentement de l’utilisateur, propriétaire des données. Voici les principes que nous respecterons :
• Finalité limitée : la collecte et le traitement des données sont exécutés pour répondre à un ou plusieurs objectifs déterminés dans les présentes conditions d’utilisation ;
• Minimisation de la collecte et du traitement des données : seules les données nécessaires à la bonne exécution des objectifs poursuivis par le site sont collectées ;
• Conservation des données réduite dans le temps : les données sont conservées pour une durée limitée, dont l’utilisateur est informé (5 ans pour les factures et antériorité d’inscription).
• Intégrité et confidentialité des données collectées et traitées : le responsable du traitement des données s’engage à garantir l’intégrité et la confidentialité des données collectées.